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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE BRASSEUIL
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LES FARINES DE MAITRE PIERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FARINES DE MAITRE PIERRE
MOULINS DE BRASSEUIL SAS

Numéro de dépôt :
1340576
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016
LES FARINES DE MAITRE PIERRE de MOULINS DE BRASSEUIL

Présentation de la marque LES FARINES DE MAITRE PIERRE

Déposée le 29 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE BRASSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FARINES DE MAITRE PIERRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS DE BRASSEUIL domicilié(e) 14, rue de la Vaucouleurs,78930 AUFFREVILLE-BRASSEUIL (dossier no 2302757) - 78930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 802 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MOULINS DE BRASSEUIL S.A. domicilié(e) 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUIL (dossier no 2302757) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FARINES DE MAITRE PIERRE est expirée depuis le 29 janvier 2016.

MOULINS DE BRASSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : LES MOULINS DE BRASSEUIL


MOULINS DE BRASSEUIL SAS - 14, rue de la Vaucouleurs,78930 AUFFREVILLE-BRASSEUIL (dossier no 2302757) - 78930 - France - SIREN 659802888


LES MOULINS DE BRASSEUIL S.A. - 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUIL (dossier no 2302757) - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302757 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement sans limitation n°2053744 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488741 - Publication au BOPI 2009-01-06

FARINES DE DIFFERENTS TYPES, DIFFERENTES QUALITES ET DE DIFFERENTES COMPOSITIONS.